Marque renouvelée - Marque en non vigueur

baticool
CEGITEL, SARL

Numéro de dépôt :
3246643
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023
baticool de CEGITEL

Présentation de la marque baticool

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEGITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « baticool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEGITEL domicilié(e) LIEU DIT LE CHATEAU - 12600 - TAUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 056 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN CEZAC domicilié(e) 8 IMPASSE GALAS - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque baticool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque baticool est expirée depuis le 15 septembre 2023.

CEGITEL a également déposé les autres marques suivantes : CEGITEL , Carladez Gourmand


CEGITEL, SARL - LIEU DIT LE CHATEAU - 12600 - TAUSSAC - France - SIREN 512056151


ALAIN CEZAC - 8 IMPASSE GALAS - 30133 - LES ANGLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536950 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 5 août 2013 - Transmission totale de propriété n°609268 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05

– publicité gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils, informations ou renseignement d'affaires, comptabilité gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – assurances, crédits, assurance crédit, courtage en assurances, affacturage, analyse financière, cautions, garanties, affaires et services financiers, affaires monétaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, baux. – télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations ou de données par voie télématique, télécopie, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications, messageries électronique, satellite. – éducation, formation, organisation et conduite de colloques, de séminaires, d'exposition à but culturel ou éducatif, activité de formation professionnelle notamment dans la gestion des comptes crédit, publication et source d'informations en ligne à partir d'un réseau informatique. Service juridique et de recouvrement, conception, développement de logiciels et programmation pour ordinateurs, location d'accès à un centre serveur de base de données, duplication de programmes informatiques, création et entretien des sites Web, recherche de nouveaux produits et adresses pour les tiers, conception de données et de programme informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques (sites Web). Conseils et préconisations donnés aux particuliers et aux professionnels dans le domaine d'activité de l'habitat, du bâtiment et des travaux publics en matière de choix, de méthodes, de partenaires, de moyens financiers, techniques et autres pour favoriser l'amélioration de l'habitat ou l'accès à la propriété.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.